Dans les collèges et les lycées, sur saisine du chef d'établissement, le conseil d'administration détermine les principes qui doivent prévaloir dans l'élaboration de la liste des fournitures scolaires. Les observations formulées par les membres du conseil d'administration, en particulier par les représentants des parents d'élèves, sont prises en compte dans la mesure du possible. Le conseil pédagogique peut proposer une liste de fournitures communes à plusieurs disciplines, dans le cadre de l'harmonisation des pratiques.

Par ailleurs, il peut utilement être envisagé d'échelonner l'acquisition de ces fournitures tout au long de l'année scolaire.

La présentation de la liste des fournitures aux élèves doit s'inscrire dans une démarche pédagogique, l'objectif étant de les préparer à être des individus responsables et autonomes, capables de distinguer le nécessaire de l'accessoire. Cette démarche participe de l'éducation à l'autonomie et à l'initiative définie par le socle commun des connaissances et de compétences. Elle est l'occasion d'une réflexion sur les différents critères de nature à guider leur choix, indépendamment de toute incitation publicitaire. En particulier, les élèves doivent être informés de la nécessité d'éviter l'achat de produits fabriqués par des enfants dans des conditions contraires aux conventions internationales (article L. 312-15 du code de l'Éducation).

Le sujet est en lien, également, avec l'éducation au développement durable. Les élèves seront sensibilisés à la prise en compte des critères environnementaux dans le choix de fournitures scolaires.

Vous voudrez bien porter la plus grande attention à la mise en œuvre de ces dispositions dans tous les établissements scolaires.

Les dispositions de la circulaire n° 2009-033 du 23 février 2009 sont abrogées.

Le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
Luc Chatel

Annexe

Fournitures scolaires essentielles pour la rentrée 2010

Consommables

Équipement